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Un propri 233 taire s est apercu r 233 cemment que le plan de masse est partiellement erronn 233 et ne correspondait pas au nombre de places de parkings dont il disposait r 233 ellement 224 noter qu il a Plan De Masse Partiellement Erron 233 Immobilier Droit finances. May 1 2015 nbsp 0183 32 Bonjour Je vend ma maison de 30 ans je n ai plus le plan de construction Pourriez vous m indiquer les d 233 marches 224 faire pour l obtenir Merci d avance Sinc 232 re salutations J Arnal May 21 2022 nbsp 0183 32 Bonjour Suite 224 la signature d un compromis de vente pour l achat d une maison nous avons commenc 233 224 nous projeter pour la r 233 alisation de travaux extension Nous avons demand 233 224

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